La Déclaration de 1789 (CM1)

L'essentiel

Avant 1789, en France, le roi détenait presque tous les pouvoirs, et les règles n'étaient pas les mêmes pour tous : nobles, clergé et reste de la population n'avaient pas les mêmes droits. Au début de la Révolution, les députés de l'Assemblée nationale rédigent une Déclaration de 17 articles pour affirmer des droits nouveaux. Elle compte toujours parmi les textes fondateurs de la République.

Trois articles expliquent le fonctionnement d'une démocratie :

• L'article 3 dit que « le principe de toute souveraineté réside essentiellement dans la Nation ». Autrement dit, le pouvoir appartient au peuple, pas à un roi. C'est la souveraineté populaire.
• L'article 6 dit que la loi est « l'expression de la volonté générale » et qu'elle doit être la même pour tous, « soit qu'elle protège, soit qu'elle punisse ». C'est l'égalité devant la loi.
• L'article 16 dit qu'une société sans garantie des droits ni séparation des pouvoirs n'a pas de Constitution.

La séparation des pouvoirs consiste à confier trois missions à des personnes différentes :

• le pouvoir de faire les lois (le pouvoir législatif) : aujourd'hui, le Parlement ;
• le pouvoir de faire appliquer les lois (le pouvoir exécutif) : le président de la République et le gouvernement ;
• le pouvoir de juger (le pouvoir judiciaire) : les juges et les tribunaux.

Ainsi, personne ne peut à la fois écrire les règles, les appliquer et décider seul qui les a enfreintes.

Des exemples

• Égalité devant la loi : un ministre qui roule trop vite reçoit une amende, comme n'importe quel conducteur.
• Séparation des pouvoirs : un juge décide d'une affaire sans recevoir d'ordre du gouvernement.

Attention au piège

On pense souvent que la Déclaration de 1789 a donné tout de suite les mêmes droits à tout le monde. Ce n'est pas le cas : à l'époque, les femmes ne votaient pas, et l'esclavage existait encore dans les colonies françaises. Les principes de 1789 ont été appliqués à de plus en plus de personnes au fil de l'histoire.

Vérifie que tu as compris

1. En quelle année la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen a-t-elle été adoptée ?
2. Que dit l'article 6 ?
3. Quels sont les trois pouvoirs que l'on doit séparer ?

Réponses :

1. En 1789, le 26 août.
2. Que la loi est la même pour tous, qu'elle protège ou qu'elle punisse.
3. Faire les lois, les faire appliquer, et juger.

Pour les parents

Montrez à votre enfant le texte complet de la Déclaration (il est court et facile à trouver). Lisez ensemble les articles 3, 6 et 16, puis demandez-lui de les reformuler avec ses mots. Pour la séparation des pouvoirs, cherchez un exemple dans un jeu de société : qui fixe les règles, qui les applique, qui arbitre en cas de désaccord ?